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LA TIGNASSE © - Mentions Légales - Conception MAS Informatique

Mentions Légales

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1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l'hébergeur du site www.latignasse.com
1.1 Directeur de publication :

Caroline STANGE
65 rue Boecklin
67000 STRASBOURG
Tél. : 03 88 31 03 11
E-mail : caroceane.stange@gmail.com

1.2 Hébergeur du site :

 Société Les Pages Jaunes

1.3 Conception : MAS Informatique

9, rue des Landgraves
F - 67520 Marlenheim
Tél : +33(0)3 88 59 59 20
Fax : +33(0)3 88 59 59 21
www.mas-informatique.com

2. Conditions d'utilisation

2.1 Marques déposées :

2.1.1 La marque et le logo de la société LCO LA TIGNASSE sont des marques déposées.

2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter les sites n'est conféré à quiconque.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

2.2 Propriété intellectuelle :

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2.2.3.1 Est interdite la présentation d'une des pages du site www.latignasse.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.3.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.latignasse.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

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3.3 Destination des informations recueillies

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3.4 Exercice Droit d'opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978

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4. Responsabilité

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5. Mise à jour des mentions légales

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